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Marques déposées par JEROME COLLAS
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ENCLOS LA TOUPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCLOS LA TOUPIE
JEROME COLLAS, Agissant pour le compte de la société "SARL LA TOUPIE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3859698
Date de dépôt :
18/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2021
ENCLOS LA TOUPIE de JEROME COLLAS

Présentation de la marque ENCLOS LA TOUPIE

Déposée le 18 septembre 2011 par JEROME COLLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENCLOS LA TOUPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est JEROME COLLAS, Agissant pour le compte de la société "SARL LA TOUPIE" en cours de formation domicilié(e) 19 ROUTE DE PERPIGNAN - 66380 - PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME COLLAS domicilié(e) 19 ROUTE DE PERPIGNAN - 66380 - PIA - France.

La marque ENCLOS LA TOUPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS LA TOUPIE est expirée depuis le 18 septembre 2021.

JEROME COLLAS a également déposé les autres marques suivantes : TOUPIE PREMIERE


JEROME COLLAS, Agissant pour le compte de la société "SARL LA TOUPIE" en cours de formation - 19 ROUTE DE PERPIGNAN - 66380 - PIA - France


JEROME COLLAS - 19 ROUTE DE PERPIGNAN - 66380 - PIA - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Vins.